statuts de l'association ATW85

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statuts de l'association ATW85

Message  Le Ché le Dim 2 Déc - 10:37

Statut de l’association ATW85



Article1/Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi 1901, ayant pour titre: « Airsoft Team wolf 85 ».


Article2/Cette association a pour but de rassembler des joueurs et passionnés de la discipline d'airsoft, afin de pratiquer cette discipline, de rencontrer des gens passionnés, de s'amuser, de s'épanouir et de rencontrer d'autres associations d'airsoft.


Article3/Le siège social se situe 13 rue du stade 85390 Chavagnes les redoux,chez Monsieur GUILLET laurent ; le siège pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration.


Article4/L'association n'a pas de durée définie, donc illimitée.



Article5/Pour faire partie de l'association, il faut adhérer aux présents statuts, accepter et signer le règlement intérieur, payer la cotisation annuelle dont le montant est fixé par le conseil d'administration, celui-ci peut refuser des adhésions pour diverses raisons après quelques parties de test pour évaluer la mentalité de la personne.
Il faut être majeur ou être dans l’année de ses 18 ans pour faire partie de l'association sous réserve d'un accord écrit de leurs parents ou tuteurs légaux, en condition avec les lois en vigueurs et sous les mêmes conditions qu'un adulte.

Les mineurs sont membres à part entier, ils sont également responsables de leurs actes.

L'association se dispense de toute discrimination, veille au respect de ce principe et garantit la liberté de conscience pour chacun de ses membres.
Chaque membre adhèrent a l'association devra également passer une visite médical.



Article6/L'association se compose de membre appelé « membre wolf ».Sont appelés « membre wolf » les membres respectant les conditions d'adhésion et participant uniquement aux parties de jeu.
Elle se compose également de membre investit dans l'amélioration et le bon fonctionnement de l'association et des conditions de jeu. Ils sont appelés « membre actif wolf ». Sont appelés « membre actif wolf » tout « membre wolf » remplissant ses conditions, en plus d'un apport manuel ou matériel bénéfique à l'association.



Article7/La qualité de membre se perd par:
. La démission ou le non renouvellement de la cotisation.
. Le décès.
. La radiation prononcée par le conseil d'administration pour motif graves ou non-respect du règlement après plusieurs avertissements, l'intéressé ayant été invité à valoir ses droits à la défense auprès du conseil d'administration.
.Attention! Toute personne membre à part entiėre de l'association, c'est à dire cotisant annuellement a ATW85, ne peux en aucun devenir membre d'une autre association simillaire, afin de respecter le code de déontologie et le secret professionnel du bon fonctionnement de celle-ci.
En cas de manquement au règlement citez ci-dessus, le principal intéressé, se verra notifier une convocation au près du conseil d'administration, afin de lui communiquer sa révocation immédiate et sans appel de l'association ATW85.
En rappelant que toute sortie de l'association ATW85 est définitive.



Article 8/L'assemblée générale se réunit au moins une fois par an, soit en fin d'année, soit en début, elle comprend également les mineurs.
Afin que celle-ci puisse s'exprimer de ses opinions sur le fonctionnement de l'association. Sur ces dires le conseil d'administration fera tout ce qui est possible pour les exécuter.
Sous certaines conditions un membre peut être remplacer par simple vote a main levée pour élire un ou plusieurs nouveau membre du bureau. Les conditions sont les suivantes:
. Arrêt volontaire ou non d'un des membres d'administration.
. Non efficacité du membre d'administration.
. Non respect d'autrui. Ou causes accablantes.


Article9/L'association est dirigée par un conseil d'administration d'un nombre d'élus indéfini pour une durée indéfinie.
En cas poste vacant, le conseil d'administration disposera d’une élection dans les plus bref délai d'un nouveau membre d'administration.

Le conseil d'administration a pour mission de gérer l'association au mieux.
Le conseil d'administration sera convoqué une fois par an avec l'assemblée générale ou à chaque fois lorsque le président en verra l'utilité.


Article 10/Le conseil d'administration choisit ses membres à vote à main levée de l'assemblée générale.
Le bureau se compose de:

Le président: il est le responsable légale de l'association, gère toute l'organisation, à tous pouvoir.
Le vice-président : il seconde le président lors de ses absences, ses responsabilités sont limités.
Le trésorier: il est responsable de la trésorerie et des consommables et gère les revenus et dépenses, et doit éditer un livre de compte qui devra être disponible a chaque fois que le conseil d'administration en fait la demande.
Le secrétaire: assure la correspondance de l'association, tient à jour les documents et dossiers de chaque membres, et surtout responsable des documents officiel de l’association.


Article 11/Les ressources de l'association se composent de:

-- cotisations.
-- De la ventes de produits aux membres de l'association. (Bille biodégradable, gaz, CO², vêtements de jeu, etc.).
-- de subventions éventuelles.
-- de dons manuelle, matériels ou financière.
-- de location de matériel éventuelle.

Les membres du conseil d'administration sont bénévoles. Le matériel utilisé par chaque membre étant personnelle l'association se dégage de toutes responsabilité en cas de perte, vol, ou détérioration.



Article 12/REGLEMENT INTERRIEUR
voir document joint.
Chaque membre signe le règlement intérieur, qui reste aux archives de l'association.


Article 13/Si besoin à la demande du conseil d'administration , ou du quart des membres adhérents de l'association, l'assemblée générale extraordinaire est convoquée par le (la) président(e), notamment pour une modification des statuts, le changement des membres du bureau ou la dissolution de l'association. Chaque membre absent lors de la convocation sa voix sera comptée: nulle.



Article 14/ La dissolution de l'association se décide en assemblée générale après convocation du (de la) président(e).
Les biens seront alors dévolus au président de l'association en cas de désaccord.



Fait à CHAVAGNES LES REDOUX le 05 novembre 2011.
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